Compte rendu de l’AG du 1 er avril 2017

La discussion a porté sur le document joint AG du 1 er avril 2017

Les principales décisions sont:

AG ordinaire :

  • Rapport moral – approuvé
  • ​Rapport financier – approbation des comptes 2016 et du budget 2017
  • ​Approbation des objectifs pour 2017 tels que proposés : travaux, manifestations, communication, recherche
  • Renouvellement du tiers du Conseil d’Administration
    • les mandats de Marc Soulé, Isabelle Soulé et Claude Lemonnier ont été renouvelés. Sylvie Labey a démissionné de ses fonctions.


AG extraordinaire :

  • Trois ajustements mineurs des statuts ont été approuvés lors de cette AG.
    • Article 14 (dissolution de l’association) mentionnera désormais « quel que soit le mode de dévolution, l’assemblée générale ne peut, conformément aux dispositions de l’article 1er de la loi du 1er juillet 1901, attribuer aux associés, en dehors des reprises des apports, une part quelconque des biens de l’association ».
    • Article 10 des statuts de l’association mentionnera que « les membres de l’assemblée générale ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées ».
    • Article 7 est modifié ainsi : « L’association est administrée par un CA composé de 9 à 12 membres adhérents et du Maire de la commune, membre de droit. »

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